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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3 SECURITE
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D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE
D3 SECURITE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3853245
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE de D3 SECURITE

Présentation de la marque D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3 SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3 SECURITE domicilié(e) 48-54 Rue Casimir Perier - 95870 - Bezons - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 267 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bénédikte Maître Hattier domicilié(e) 18 rue de Turbigo - 75002 - Paris - France.

La marque D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D3 SECURITE DESTRUCTION DE DOCUMENTS A DOMICILE & RECYCLAGE est expirée depuis le 17 août 2021.

D3 SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : D3 SECURITE


D3 SECURITE, Société à Responsabilité Limitée - 48-54 Rue Casimir Perier - 95870 - Bezons - France - SIREN 502267214


Bénédikte Maître Hattier - 18 rue de Turbigo - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Conteneurs et récipients métalliques ;

Broyeurs (machines), déchiqueteurs (machines) ;

Véhicules terrestres à moteur, en particulier camions, équipés de broyeurs ;

Conteneurs et récipients non métalliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, enlèvement et collecte de déchets ;

Traitement des déchets (transformation) et tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation).